Pascal Badoud


De: Pascal BADOUD
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre du I (2o, c) de l'article D. 1432-15
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Languedoc-Roussillon - Midi-Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Mai 201615/05/2016
De: Pascal BADOUD
suppléant, désignés par l'Union professionnelle artisanale. c) Au titre du 2o (d) de l'article D. 1432-15 (I)
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi-Pyrénées
1. Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre du I (2o, a) de l'article D. 1432-15
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Avril 201515/04/2015
De: Pascal BADOUD
titulaire
Objet:
membres du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé de Midi Pyrénées
2o Membres des conseils ou conseils d'administration des organismes locaux d'assurance maladie : a) Au titre de l'article D. 1432-15 (I-2o a)
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Août 201015/08/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.